Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Histoire
Fondation
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Prédécesseurs
Inspection générale de l'Éducation nationale (d), inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (d), inspection générale de la jeunesse et des sports (d), inspection générale des bibliothèquesVoir et modifier les données sur Wikidata
Cadre
Sigle
IGESRVoir et modifier les données sur Wikidata
Type
Administration publique, corpsVoir et modifier les données sur Wikidata
Pays
 FranceVoir et modifier les données sur Wikidata
Organisation
Directrice
Caroline Pascal (depuis )Voir et modifier les données sur Wikidata
Site web
www.education.gouv.fr/igesrVoir et modifier les données sur Wikidata

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L’inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche (IGÉSR) est un service d'inspection français placé sous l'autorité directe et conjointe des ministres chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports.

Histoire

L'IGÉSR est l'héritière de plusieurs services d'inspection antérieurs.

Le premier de ces services est l'inspection des lycées créée par Napoléon Bonaparte en 1802 pour surveiller l'enseignement dans les lycées. En 1833, François Guizot instaure une inspection de l'enseignement primaire, mais cette dernière n'a qu'un rôle temporaire.

En 1852, Napoléon III instaure par décret une inspection générale de l'Instruction publique qui comprend :

  • huit inspecteurs généraux pour l'enseignement supérieur ;
  • six inspecteurs pour les collèges et les lycées ;
  • deux inspecteurs pour l'enseignement primaire.

Peu à peu, le nombre d'inspecteurs s'est accru, notamment en raison de l'augmentation du nombre d'établissements d'enseignement primaire et secondaire. En revanche, pour renforcer l'autonomie de l'enseignement supérieur, le corps des inspecteurs généraux de l'enseignement supérieur est supprimé en 1888, mais des missions d'inspection au sein des établissements d'enseignement supérieur sont confiées à des membres du comité consultatif de l'enseignement jusqu'en 1912.

Dans les années 1830 est instituée une inspectrice générale des salles d'asile, appelée « déléguée générale » en 1837[1]. En 1886 est créée à la place une inspection générale des écoles maternelles. Le décret du instaure une « inspection générale des écoles primaires élémentaires » dont les membres sont surnommés « les petits généraux »[2]. Elle fusionne avec la précédente au sein d'une « inspection générale de l'enseignement primaire » par le décret du .

Entre-temps, en 1921, apparaît l'inspection générale de l'enseignement technique.

L’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale est créé en 1965. Elle remplace alors quatre services d'inspection :

  1. les inspecteurs généraux des services administratifs
  2. les inspecteurs généraux des internats
  3. les inspecteurs généraux des œuvres en faveur des étudiants
  4. l’inspecteur du matériel de santé scolaire[3].

L'inspection générale de la jeunesse et des sports est créée en 1946[4] par Andrée Viénot, sous-secrétaire d'État, par la réunion des inspections du secteur du sport et de l'éducation physique d'une part, et de la jeunesse et de l'éducation populaire d'autre part.

L'Inspection générale de l'instruction publique prend le nom d'Inspection générale de l'Éducation nationale en 1980, sous le ministère Beullac. Les inspecteurs généraux de l'instruction publique, les inspecteurs généraux de l'enseignement technique et les inspecteurs généraux de l'éducation nationale forment l'Inspection générale de l'Éducation nationale en 1989[5].

Les inspecteurs généraux de l'Instruction publique ont eu longtemps pour mission principale l'inspection individuelle de tous les enseignants et chefs d'établissements, à l'exception des instituteurs. Dans les années 1960, l'augmentation importante du nombre des enseignants conduit les inspecteurs à venir de moins en moins souvent dans les classes et les empêche de développer des missions d'examen de l'ensemble du système éducatif[6]. C'est pour cela que sont institués en 1964 les inspecteurs pédagogiques régionaux, à qui est transférée progressivement, et presque totalement en 1989, la fonction d'évaluation individuelle des enseignants, hors classes supérieures des lycées.

En 1999, l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale devient l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche[7].

En 2019, l'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN), l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), l'inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS), et l'inspection générale des bibliothèques (IGB) sont fusionnées dans l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche[8].

Dans le cadre de la réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique française de 2021-2023, le corps de l'IGÉSR est placé en extinction à partir du [9]. L'IGÉSR subsiste alors comme service d'inspection.

Organisation

L'IGÉSR est régie par le décretno 2022-335 du fixant le régime général des services d'inspection et par le décret no 2022-1635 du propre à ce service[10].

Un chef du service est placé à la tête de l'inspection. Comme pour les autres services d'inspection, il est nommé par décret en Conseil des ministres pour un mandat de 5 ans, pouvant être suivi d'un second mandat de 3 ans. Il est assisté d'un comité de direction[11].

Membres

Outre les membres du corps de l'IGÉSR institué en 2019 et n'ayant pas demandé leur passage dans celui des administrateurs de l'État, l'IGÉSR se compose de membres nommés pour un ou deux mandats de 5 ans. S'ils sont fonctionnaires, issus du corps des administrateurs de l'État ou d'autres agents civils ou militaires ayant exercé des fonctions d'encadrement suffisantes, ils sont placés en position de détachement[9],[12].

Organisation interne

L'IGÉSR comprend cinq collèges, trois missions, six pôles transversaux et un groupe d'inspecteurs de la santé et sécurité au travail[11].

  • collège expertise disciplinaire et pédagogique ;
  • collège expertise administrative et éducative ;
  • collège jeunesse, sports et vie associative ;
  • collège enseignement supérieur, recherche et innovation ;
  • collège bibliothèques, documentation, livre et lecture publique ;
  • mission enseignement primaire ;
  • mission suivi des territoires ;
  • mission ministérielle d'audit interne ;
  • pôle coordination des missions ;
  • pôle affaires juridiques et contrôle ;
  • pôle affaires internationales ;
  • pôle voie professionnelle et apprentissage ;
  • pôle ressources humaines et mobilités ;
  • pôle communication interne et externe, coordination des groupes d'échange et d'information.

Dirigeants

IGEN

Voir une liste d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale.
Doyens de l'Inspection générale de l'Éducation nationale
1981 1989 Yves Martin agrégé d'anglais groupe des langues vivantes
1989 1995 Georges Laforest[13],[14] agrégé de philosophie groupe de philosophie
1995 1998 Xavier Darcos[15] agrégé de lettres classiques groupe des lettres
1998 2002 Geneviève Becquelin[16] agrégée d'anglais groupe des langues vivantes
2003 2005 Dominique Borne[17] agrégé d'histoire groupe d'histoire et de géographie
2005 2010 François Perret[18] agrégé de lettres classiques groupe des lettres
2010 2012 Erick Roser[19] agrégé de mathématiques groupe des mathématiques
2012 2016 Jean-Yves Daniel[20] agrégé de physique groupe de physique-chimie
2016 2018 Anne Armand[21] agrégée de lettres classiques groupe des lettres
2018 2019 Caroline Pascal[22] agrégée d'espagnol groupe des langues vivantes

IGAENR

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DirigeantsVoir et modifier les données sur Wikidata
IdentitéPériode
DébutFin
Jacky Richard (d)
Yvon Robert
Jean-Richard Cytermann (d)
Par intérim :
Caroline Pascal

IGJS

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IdentitéPériode
DébutFin
Jean-Claude Champin (d)
Hervé Canneva (d)

IGESR

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IdentitéPériode
DébutFin
Caroline Pascal

Rôle

L'IGÉSR exerce sous l'autorité directe des ministres une mission générale « d’inspection, de contrôle, d’audit, d’enquête, d’évaluation, de conseil et d’appui, ainsi que des missions de coopération internationale[23] ».

Elle peut aussi, si elle y est autorisée par l’un des ministres dont elle relève, exercer des missions d'audit ou de conseil dans d'autres services ministériels, auprès de collectivités territoriales ou groupements de collectivités territoriales, d'organismes à but non lucratif, d'États étrangers ou d'organisations supra-nationales.

L’IGÉSR reprend les compétences des inspections supprimées, notamment celles fixées au chapitre Ier du titre IV du livre II du code de l'éducation.

Elle joue un rôle dans l'élaboration et l'application des programmes scolaires, y compris dans les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE), dans l'examen et la diffusion des pratiques pédagogiques.

Comme l'IGEN à laquelle elle succède, l'IGÉSR participe à certains processus de gestion de ressources humaines du ministère de l'Éducation nationale[24] :

L'IGÉSR est chargée, sous l'autorité du ministère de la Culture, d'assurer le contrôle scientifique et technique de l'État sur les bibliothèques publiques.

Critiques

Au sein de l'IGEN puis de l'IGESR qui en avait pris la suite, des emplois d'inspecteurs généraux peuvent être pourvus au tour extérieur. Ainsi, à l'IGEN, jusqu'à un poste d'inspecteur général sur cinq pouvait être pourvu de cette manière[25],[26]. Selon les critiques dont elle est la cible, cette procédure, qui « s'apparente souvent à l'attribution de prébendes, et ne respecte même pas le socle de compétences minimales[27] », contribuait à faire de l'IGEN comme des autres corps de contrôle « des usines à recaser les proches des politiques[27] », voire « un système institutionnalisé d’emplois fictifs, ou partiellement fictifs[25] ». En 2010, la Cour des comptes, reprenant une note du doyen de l'IGEN, relève « l'impossibilité d'adaptation » de cinq des douze inspecteurs généraux nommés au tour extérieur entre et , du fait de leurs « insuffisances professionnelles »[25],[27].

Notes et références

  1. Deux cents ans…, p. 386.
  2. Deux cents ans…, p. 389.
  3. Décret n° 65-299 du 14 avril 1965 modifié portant statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
  4. Décret du 27 novembre 1946 portant organisation des services extérieurs du sous-secrétariat d'Etat à l'éducation nationale (jeunesse et sport) - lire en ligne
  5. Décret no 89-833 du 9 novembre 1989 relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
  6. Pierre Garrigue, « Le statut de 1989 », dans Deux cents ans…, p. 337-356, spécialement p. 339.
  7. Décret no 99-878 du 13 octobre 1999 relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  8. Décrets no 2019-1001 du 27 septembre 2019 relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et no 2019-1008 du 30 septembre 2019 substituant la dénomination « inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche » aux dénominations « inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche », « inspection générale de l'éducation nationale » et « inspection générale de la jeunesse et des sports »
  9. a et b Anna Neyrat, « La transformation des inspections générales », L'Actualité juridique : droit administratif,‎ , p. 679.
  10. Décret portant organisation et fonctionnement du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche.
  11. a et b « Mission et organisation de l'Inspection générale de l'Éducation, des sports et de la recherche », sur Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse (consulté le ).
  12. Décret du 9 mars 2022, art. 11-14 et décret du 23 décembre 2022, art. 3.
  13. Arrêté du portant nomination du doyen de l'IGEN
  14. http://www.ibo.org/fr/council/peterson/laforest/
  15. Arrêté du portant nomination du doyen de l'IGEN
  16. Arrêté du portant nomination du doyen de l’IGEN
  17. Arrêté du portant nomination du doyen de l’IGEN
  18. Arrêté du portant nomination du doyen de l’IGEN
  19. Arrêté du portant nomination du doyen de l’IGEN
  20. Arrêté du portant nomination du doyen de l’IGEN
  21. Arrêté du portant nomination de la doyenne de l'IGEN
  22. « Arrêté du portant nomination de la doyenne de l'IGEN »
  23. Décret du 23 décembre 2022, art. 2.
  24. Code de l'éducation, art. R.241-7.
  25. a b et c Augustin Scalbert, « Emplois (presque) fictifs pour un ex-ministre UMP et un maire PS », sur Rue 89,
  26. Véronique Soulé, « Éducation nationale : Les cabinets se vident », sur Libération.fr,
  27. a b et c Thierry Fabre, « Ces fonctionnaires qui végètent dans les placards dorés de la République », sur Challenges.fr,

Voir aussi

Bibliographie

  • Isabelle Havelange, Françoise Huguet, Bernadette Lebedeff, sous la dir. de Guy Caplat, Les inspecteurs généraux de l'instruction publique : dictionnaire biographique (1802-1914), Institut national de recherche pédagogique / Éditions du Centre national de la recherche scientifique, Paris, 1986, 700 p. (ISBN 2-7342-0081-3 et 2-222-03768-9)
  • Guy Caplat, Les inspecteurs généraux de l'Instruction publique au XXe siècle : dictionnaire biographique des inspecteurs généraux et des inspecteurs de l'académie de Paris (1914-1939), Institut national de recherche pédagogique / Économica, Paris, 1997, 684 p. (ISBN 2-7342-0580-7 et 2-7178-3567-9)
  • Association pour la célébration du bicentenaire de l'IGEN, dir. Jean-Pierre Roux, Deux cents ans d'Inspection générale (1802-2002), Fayard, Paris, 2002, 411 p. (ISBN 2-213-61389-3)

Articles connexes

v · m
  • Palette Inspections dans l'Éducation nationale
  • Palette Collège en France
  • Palette Lycée en France
  • Palette CGE
  • Palette EPCSCP
  • Palette Recherche publique française
Instances nationales
Instances déconcentrées
Établissements publics
Personnel
Études en France
Nom du
diplôme
(niv. RNCP/
CEC,
sauf (-))
Années
9 et + DE
Médecin
Internat
DES
(-)
HDR (-) DESV (-)
+8 Doctorat
(8)
DSA
DPEA
(-)
DEC
(-)
+7
+6 DE
Dentaire (-)
DE
Pharmacie (-)
DFASM
(7)
HMONP
(-)
DE
Vétérinaire (-)
+5 Externat
DFASO
DFASP
DEMK
DESF
(7)
Master
(7)
DEA
(7)
DSCG
(7)
DNSEP(7)
DSAA
(-)
CCO
DE IA
DE IPA
(7)
CA (7)
CNSMD(7)
CNSAD
(-)
MSc
MBA
MS
Diplovis
(-)
ENC (-)
ENS (-)
INP
(-)
ENS (-)
IAE (7)
ESC
(-)
EI (7)
ENS (-)
DEFV (7)
+4
+3 DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
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Licence
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BUT
(6)
DEEA
(6)
DCG
(6)
DN
MADE
DNA
(6)
DE I (6)
IFPS
IRFSS
(-)
DNSP
(6)
IRTS
(3-6)
Bachelor
Diplovis (-)
+2 BTS
(5)
AL/BL
LSH (-)
ECG
D1
D2
(-)
BC
MP
PC
PSI
PT
MPI
(-)
Filière, discipline ou spécialité +1 L.AS
PASS
(-)
Médical
Odontologie
Pharmacie
Maïeutique
Kinésithérapeute
Arts - Commerce, économie - Droit et Science Politique - Enseignement - Ingénieur -
Lettres et langues - Santé - Sciences humaines - Sciences et technologie
Pro ou Techno Architecte Comptabilité Arts
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Mode
Paramédical Musique
Danse
Comédie
Social
Sports
Libre
Technique
STS Lettres Économie Scientifique
Université, École autorisée
à délivrer un diplôme national
École École
Privée
École, Lycée
CPGE
Niv 4
Bac
+0

17
Baccalauréat général
Arts, SES, SVT, HGGSP, Humanités,
LCA, LLCE, Maths, PC, NSI, SVT, SI
Terminale générale
Baccalauréat technologique
STAV, ST2S, STD2A, STMG,
S2TMD, STI2D, STHR, STL
Terminale technologique
Baccalauréat professionnel
Alimentaire, Vente, Beauté, Bâtiment,
Santé, Design, Véhicules, Numérique
Terminale professionnelle
BMA BP MC5
MC4
MC3
BM BTM
Niv 3
16
Première générale Première technologique Première professionnelle CAP 2e année
15
Seconde générale et technologique
Seconde professionnelle CAP 1re année
RNCP
Âge
Lycée général Lycée technologique Lycée professionnel Centre de formation d'apprentis (CFA)
Niv 3
14
Diplôme national du brevet (DNB)
Troisième
DNB et Certificat de formation générale (CFG)
Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13 Quatrième Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12 Cinquième Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11 Sixième Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
Collège
Niv 2
10
Cours moyen 2e année (CM2) Cours moyen 2e année ULIS, UPE2A (CM2)
9 Cours moyen 1re année (CM1) Cours moyen 1re année ULIS, UPE2A (CM1)
8 Cours élémentaire 2e année (CE2) Cours élémentaire 2e année ULIS, UPE2A (CE2)
7 Cours élémentaire 1re année (CE1) Cours élémentaire 1re année ULIS, UPE2A (CE1)
6 Cours préparatoire (CP) Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
École élémentaire
Niv 1
5
Grande section (GS)
4 Moyenne section (MS)
3 Petite section (PS)
2 Toute petite section (TPS)
École maternelle
RNCP
Âge
Système éducatif en France
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