Constitution de Saint-Christophe-et-Niévès
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/f/fe/Flag_of_Saint_Kitts_and_Nevis.svg/45px-Flag_of_Saint_Kitts_and_Nevis.svg.png)
Cet article est une ébauche concernant Saint-Christophe-et-Niévès.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Pour un article plus général, voir Politique à Saint-Christophe-et-Niévès.
Constitution de Saint-Christophe-et-Niévès
![Description de l'image Flag of Saint Kitts and Nevis.svg.](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/f/fe/Flag_of_Saint_Kitts_and_Nevis.svg/langfr-220px-Flag_of_Saint_Kitts_and_Nevis.svg.png)
Titre | Constitution de Saint-Christophe-et-Niévès |
---|---|
Pays | ![]() |
Type | Constitution |
Branche | Droit constitutionnel |
Adoption | 23 juin 1983 |
---|---|
Entrée en vigueur | 19 septembre 1983 |
Lire en ligne
Consulter
modifier
La Constitution de Saint-Christophe-et-Niévès a été adoptée le et est entrée en vigueur lorsque le pays est devenu indépendant le .
Le Gouvernement créé par la Constitution est une monarchie constitutionnelle supervisée par Charles III, avec un parlement monocaméral.
Structure de la Constitution
Chapitre 1 – La Fédération et la Constitution
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 2 – la Protection des droits et libertés fondamentaux
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 3 – Le Gouverneur général
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 4 – Le Parlement
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 5 – L'exécutif
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 6 – Les finances de l'État
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 7 – La Commission de la fonction publique
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 8 – la Citoyenneté
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 9 - Dispositions sur la justice
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 10 – L'île de Niévès
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Chapitre 11 – Dispositions diverses
![](http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/8/87/Fairytale_warning.png/17px-Fairytale_warning.png)
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Annexes
Références
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Constitution of Saint Kitts and Nevis » (voir la liste des auteurs).
Articles connexes
v · m | ||
---|---|---|
| ![]() |
v · m Constitutions d'Amérique du Nord | |
---|---|
|
Portail de Saint-Christophe-et-Niévès
Portail du droit
Portail de la politique